Chœur du Léman ∙ Coppet

Chœur d’hommes fondé en 1860

Statuts du Chœur du Léman

Version adoptée en assemblée générale le jeudi 22 juin 2012

BUT

 Article 1

La société de chant « CHOEUR DU LEMAN » de Coppet, fondée en 1860, a pour but de développer le goût du chant et d’entretenir la concorde et l’amitié parmi ses membres. Son siège est à Coppet, elle est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.

MEMBRES

Article 2

La société se compose de membres actifs, honoraires et d’honneur.

Article 3

Les membres s’engagent à contribuer de tout leur pouvoir au noble but de la société.

ADMISSION, CONGÉS, DÉMISSIONS

Article 4

Pour être reçu membre actif, il faut :

  1. a) être de sexe masculin ;
  2. b) être âgé d’au moins 16 ans ;
  3. c) participer au moins une année à l’activité de la société.

Article 5

Les membres actifs payent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale.

Article 6

Dans le cas d’une manifestation avec participation de la caisse, le comité a tout pouvoir pour demander le paiement d’une éventuelle participation supplémentaire à un membre comptant moins d’une année d’activité ou ayant bénéficié d’un congé.

Article 7

Tout membre a la possibilité de demander un congé, dûment motivé, par écrit au comité. Ce dernier prendra position et décidera du montant de la cotisation à encaisser. Ces décisions seront communiquées par écrit au membre.

Article 8

Tout membre qui ne payerait pas ses cotisations dans l’année écoulée sera, après avertissement, considéré comme démissionnaire ; le comité l’avisera par écrit.

Article 9

Tout membre actif est pourvu d’un costume de la société. Une participation financière, fixée par le comité, est demandée au membre. Le costume reste propriété de la société. Un règlement d’utilisation et d’entretien fait partie intégrante de la mise à disposition du costume.

DISTINCTIONS

Article 10

Les distinctions suivantes sont décernées :

  1. a) après 10 ans d’activité, un gobelet gravé avec l’inscription « CHOEUR DU LEMAN, COPPET, 10 ANS » ;
  2. b) après 15 ans d’activité, un diplôme de membre honoraire ;
  3. c) après 30 ans d’activité, un diplôme de membre d’honneur ;
  4. d) après 40 ans d’activité, une channe gravée avec l’inscription « CHOEUR DU LEMAN, COPPET, 40 ANS » ;
  5. e) après 50 ans, un plateau gravé avec l’inscription « CHOEUR DU LEMAN, COPPET, 50 ANS ».

Article 11

L’assemblée générale peut décerner le titre de membre d’honneur à toute personne ayant rendu un important service à la société.

ADMINISTRATION

Article 12

L’assemblée générale, convoquée par le comité au moins 2 semaines à l’avance, a lieu une fois par année à la fin de la saison. L’ordre du jour, joint à la convocation, comprendra au moins les points suivants :

  1. appel ;
  2. lecture et approbation du procès-verbal de l’assemblée précédente ;
  3. rapport du président ;
  4. rapport du caissier ;
  5. rapport des vérificateurs des comptes ;
  6. approbation des comptes et décharge au caissier ;
  7. décharge de la gestion au comité sortant ;
  8. fixation du montant de la cotisation ;
  9. rapport du directeur ;
  10. élection du comité ;
  11. élection du président ;
  12. élection de la commission musicale ;
  13. élection de 2 vérificateurs et 2 suppléants ;
  14. nomination du directeur ;
  15. nomination du sous-directeur ;
  16. divers et propositions individuelles.

Article 13

En assemblée générale ou extraordinaire, toute question ne concernant pas directement la société ne pourra être admise en discussion.

Article 14

L’assemblée générale n’est valablement constituée qu’avec la présence de la moitié de ses membres actifs au moins.

Article 15

En assemblée générale, c’est le président qui donne la parole au membre qui la demande. Les propos de ce dernier ne doivent pas être interrompus.

Article 16

Sur la demande de 5 membres au moins, une décision pourra se prendre au moyen d’une votation à bulletin secret.

Article 17

Sur demande écrite de 10 membres au moins, une assemblée extraordinaire pourra être convoquée.

COMITÉ

Article 18

La société est administrée par un comité de 5 membres au moins (un président, un vice-président, un secrétaire, un caissier et un membre). Le comité est élu chaque année par l’assemblée générale.

Article 19

Les membres du comité sont élus par l’assemblée générale à la majorité absolue au premier tour, relative au deuxième tour. Le président est ensuite nommé par l’assemblée. Les autres membres se répartissent les fonctions au sein du comité.

Article 20

Les attributions des membres du comité :

  1. a) pour le président : présider les assemblées et y maintenir l’ordre ainsi qu’aux répétitions ; représenter et prendre la parole pour la société ;
  2. b) pour le vice-président : remplacer le président dans toutes ses fonctions ;
  3. c) pour le secrétaire : tenir un procès-verbal des assemblées et un compte-rendu des manifestations de la société ; établir et tenir à jour une liste des membres actifs, effectuer le contrôle des présences aux répétitions et manifestations ;
  4. d) pour le caissier : établir un état nominatif des membres actifs pour l’inscription des cotisations ; encaisser les cotisations et donner lecture des comptes lors de l’assemblée générale ;
  5. e) pour le membre : gérer les biens mobiliers de la société (recueils, onglets, partitions, pianos, costumes, etc.) et en tenir une liste à jour.

Article 21

Le comité a une compétence de Frs. 200.- (deux cents francs) par cas pour toute dépense non prévue au budget.

COMMISSIONS

Article 22

L’assemblée générale, après l’élection du comité, nomme :

  1. a) un membre par registre à la commission musicale, laquelle est également composée du directeur, du sous-directeur et de deux membres du comité nommés par ce dernier ;
  2. b) 2 vérificateurs des comptes qui procèdent à la vérification et à la bonne tenue des comptes tenus par le caissier ; un rapport écrit est lu lors de l’assemblée générale ; leur mandat ne peut dépasser deux années ; 2 suppléants sont également nommés, leur mandat est aussi de 2 ans ; ils remplacent ensuite les titulaires.

DIRECTION

Article 23

La direction des répétitions et des exécutions est confiée à un directeur, nommé par l’assemblée générale à la majorité absolue pour une durée d’une année. La société peut lui adjoindre un sous-directeur.

Article 24

Le directeur et le sous-directeur peuvent assister aux assemblées générales avec voix consultative.

RÉPÉTITIONS

Article 25

Les répétitions ont lieu le jeudi soir. Des répétitions partielles peuvent être fixées un autre jour.

Article 26

La présence des membres aux répétitions, manifestations et assemblées est obligatoire.

Article 27

Afin d’encourager la présence aux répétitions et aux manifestations, tout membre qui totalise 0 ou 1 absence par année reçoit une récompense choisie par le comité.

DIVERS

Article 28

Ces statuts, approuvés en assemblée générale, peuvent être révisés sur proposition du comité ou de 10 membres au moins. Un changement ne peut intervenir qu’à la majorité des 2/3 des membres présents à l’assemblée générale.

Article 29

La dissolution de la société ne pourra être prononcée que lors d’une assemblée générale extraordinaire, expressément convoquée pour ce cas au moins 5 semaines à l’avance, et à la majorité absolue des 2/3 des membres de la société.

Article 30

En cas de dissolution de la société, l’entier des ses biens (mobiliers et financiers), dûment inventoriés, sera remis à la commune de Coppet qui, sans pouvoir en disposer, le remettra intact à toute nouvelle société de chant ayant son siège à Coppet et portant comme nom « CHOEUR DU LEMAN de Coppet ».

Article 31

En cas de décès d’un membre actif le comité fait insérer un faire-part dans un journal local.

Les cas des membres honoraires ou d’honneur, les descendants ou ascendants directs d’un membre actif, toute inscription supplémentaire ainsi que toute participation à une cérémonie funéraire, sont du ressort du comité ou d’une demande de membres de la société.

DISPOSITIONS FINALES

Article 32

Les présents statuts entrent immédiatement en vigueur.

 

Nouvelle version adoptée en assemblée générale le jeudi 22 juin 2012.

Le président : Le secrétaire :
Jean Pascaud Bernard Bertoncini